Archives départementales d'Eure-et-Loir

Archives de la Révolution de 1790 à 1800

Série L

La série L regroupe l’ensemble des documents provenant des instances administratives, judiciaires et pénitentiaires de l’époque révolutionnaire c’est-à-dire de la formation/création des départements en 1790 jusqu’à l’établissement des préfectures en 1800.

Cette série est organisée en différentes sous-séries qui correspondent en partie aux institutions mise en place dans le département tel que le fonds de l’administration départementale (1 L), fonds des districts (2 L), celui de l’administrations municipale des cantons (3L). S’y ajoutent, le fonds du comité de surveillance et des sociétés populaires (4 L), ceux des différentes instances judiciaires et pénitentiaires (5 L) et enfin la collection imprimée des actes du pouvoir central (6 L)